Warpaints.net - Conditions d’utilisation
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Charte du forum Warpaints.net
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I – Base élémentaire
I.I Le forum est exclusivement dédié à la maquette sous toutes ses formes et échelles.
I.II Seront bannis sans préavis tout inscrit ayant posté un message à caractère politique, diffamatoire, injurieux, discriminatoire, obscène, vulgaire, menaçant, portant atteinte au droit de la personnalité (droit au respect de la vie privée, droit à l’image, droit au secret professionnel), à la sécurité des personnes et des biens et au code de la propriété intellectuelle ou contraire aux lois et règlements en vigueur.
II - Les conditions d'accès et d'inscription
II.I Ce forum est ouvert à tous (mais chaque demande d'inscription est au préalable validée par un administrateur) et son usage est gratuit. Cependant si le besoin s'en fait sentir, il pourra être organisé par l'équipe dirigeante un appel au don pour participer aux frais d'hébergement de celui ci, entendu que cet appel sera sur la base du volontariat et que tout membre ne désirant pas y participer restera libre de son choix sans aucun effet négatif sur son adhésion au forum.
II.II Une fois votre inscription validée, nous vous prions de bien vouloir poster un message de présentation, même succin, dans la section « présentation des nouveaux ».
II.III L’accès de « Achat – Vente – Echange » (Bourse) ne sera possible qu'à partir d'une participation minimale au forum de 25 messages, néanmoins la modération se réserve le droit d’en restreindre l’accès aux membres qui ne voient l’intérêt du forum que par cette rubrique.
III - Les droits et devoirs de l’inscrit
III.I La courtoisie et le respect de vos interlocuteurs sera de rigueur lors de vos participations.
Seront bannis sans préavis tout membre ayant posté un message à caractère, diffamatoire, injurieux, obscène, vulgaire, menaçant, discriminatoire, politique, portant atteinte au droit de la personnalité (droit au respect de la vie privée, droit à l’image, droit au secret professionnel), à la sécurité des personnes et des biens et au code de la propriété intellectuelle ou contraire aux lois et règlements en vigueur.
III.II Tous les propos que vous publiez le seront sous votre entière responsabilité.
III.III Nous vous prions de prêter une attention particulière à la syntaxe et à l’orthographe lors de la rédaction de vos messages, le langage SMS est totalement proscrit.
III.IV Les pseudos, avatars ou signatures pouvant heurter certaines sensibilités sont interdits est feront l’objet sans préavis d’une modification éventuelle de la modération.
III.V Les échanges entre membres de vos numéros de téléphone ou adresses mail se feront exclusivement par l’intermédiaire de vos "Messages privés", ceux publiés en clair sur un post seront automatiquement effacés par l’équipe de modération.
III.VI Les annonces de vente ne peuvent avoir d’autre objet que celles liées à notre hobby. Les transactions n'engagent que leurs auteurs, en aucun cas le forum ne pourra être tenu responsable d’éventuels problèmes de vente. Néanmoins, la modération se garde le droit d’exclure à tout moment un vendeur ou acheteur indélicat signalé par les participants.
III.VII La mise en ligne de documents « non libre de doit » postés sans l’accord des auteurs, ne sera pas autorisée, la modération les retirera sans préavis.
IV - La modération
IV.I Les décisions de modération sont prisent à l’unanimité.
IV.II La modération se réserve le droit de supprimer un compte sans préavis si l’inscrit a dérogé à une des règles de la charte.
IV.III La modération est composée d’un groupe de personnes inscrites sur le forum.
IV.IV Tout message privé envoyé à un modérateur en raison de sa fonction est susceptible d'être communiqué à l'ensemble de la modération afin d'y définir la réponse la mieux adaptée.
IV.V Elle peut supprimer tout message qui nuis au bon fonctionnement du forum ( Voir I.II ) et va à l’encontre des droits et devoirs de l’inscrit.
IV.VI De répondre aux alertes ou demandes particulières.
IV.VII Elle effacera toute photo, vidéo et message contenant des propos interdits par le I.II. Que c’est propos soit explicites ou implicites.
IV.VIII La modération interviendra a posteriori et n’interviendra pas dans la discussion pour donner son avis, ni ne prendra partie pour donner raison à un inscrit.
V - Référencement
V.I Les messages sont susceptibles d'être référencés par les moteurs de recherche et donc, d'être consultés par un public extérieur à celui du site.
VI - Utilisation des données collectées
VI.I Les données personnelles de chaque inscrit ne seront jamais communiquées à des tiers comme par exemple un organisme de recherche statistique ou à des fins commerciales.
VII - Modifications et suppression des messages / comptes
VII.I Les message peuvent être supprimés par l’auteur en l’éditant et valider « supprimer ».
VII.II Le comptes peut être suspendu ou supprimé a la demande de l’inscrit auprès de la modération.
VII.III Tous les messages d’un compte supprimé deviennent à « profil neutre » nommé « Noname ».
VIII- Mentions légales
Conformément à l'article 36 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, chaque membre d'un forum dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
IX - Modification de la charte
Le groupe dirigeant (administration et modération) du forum se réserve le droit de modifier la charte sans annonces préalable. Modification faite, elle sera annoncée afin d’être appliquée.
La participation au forum warpaints.net pour le membre utilisateur inclus l'acceptation de la charte si dessus sans conditions.